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Tout savoir sur les états généraux de la justice


Emmanuel Macron lance ce lundi à Poitiers les Etats généraux de la justice, destinés à redonner confiance dans cette institution.

Ces Etats généraux, prévus par le ministère de la Justice «sur plusieurs semaines», auront «pour ambition de dresser un état de la situation de la justice et de formuler des propositions concrètes pour la mettre au centre du débat démocratique», selon l’Elysée.

Ils avaient été réclamés début juin par deux hauts magistrats, Chantal Arens, la première présidente de la Cour de cassation, et François Molins, le procureur général de la Cour de cassation, inquiets des «mises en cause systématiques de la justice», critiquée pour sa lenteur et son laxisme supposés par des syndicats de police et des responsables politiques.

A l’occasion d’une rencontre avec le chef de l’Etat, ils avaient évoqué le malaise des juges et souhaité «tirer un signal d’alarme».

Un malaise exacerbé à la suite d’une grande manifestation, le 19 mai, de dizaines de milliers de policiers, devant l’Assemblée nationale, en présence notamment du ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin, et de nombreux élus LR et RN, mais aussi certains élus de gauche, tels par exemple la maire PS de Paris Anne Hidalgo ou l’eurodéputé EELV Yannick Jadot.

Sous la supervision d’un comité indépendant

La critique des lenteurs et d’un laxisme supposé des juges était parmi les principaux mots d’ordre des syndicats policiers à cette occasion. Elle a été reprise à leur compte par le Rassemblement national et par de nombreuses voix parmi les Républicains.

A Poitiers, Emmanuel Macron sera accompagné du garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti et prononcera un discours au Palais des congrès.

Il va également échanger avec «des citoyens, des étudiants en droit, des élus, des professionnels de la justice de toute la France (juges, procureurs, greffiers, avocats, notaires, huissiers, éducateurs…) et des forces de sécurité intérieure», a précisé la présidence.

«Des rencontres et des consultations des usagers de la justice auront lieu dans toute la France» à cette occasion, sous la supervision d’un comité des Etats généraux de la Justice «qui sera indépendant».

En septembre, lors de la clôture à Roubaix du Beauvau de la sécurité, une vaste consultation lancée en février, le chef de l’Etat a estimé qu’il fallait «repenser les grands équilibres de la procédure pénale», en demandant au garde des Sceaux de lui proposer, «d’ici à trois mois», «des mesures très concrètes».



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